Mennecy: conseil municipal le 23 mars à 19h00

Les convocations et dossiers de séances sont distribués maintenant aux 33 conseillers. Les séances sont publiques, chacun peut y assister, mais sans intervenir, juste pour écouter. Ce sera donc le 23 mars à 19h00 à la mairie centrale.

C’est une séance importante car elle porte, entre autres, sur le débat d’orientation budgétaire (DOB).

Notez aussi le point n°2: la ville de Mennecy va adhérer à l’ADUMEC et payer une cotisation à cette association.

Ordre du jour

I AFFAIRES GENERALES

Rapporteur: Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT
1. Interdiction relativre à l’installation de cirques avec animaux sur le territoire de la commune de Mennecy
2. Adhésion à l’Association de Défense des Usagers et des Maires et des Elus en Colère de la ligne RER D SUD – Branche Malesherbes – ADUMEC

II FINANCES

Rapporteur: Claude GARRO
3. Débat d’Orientations Budgétaires DOB
4. Garantie totale d’emprunt accordée à LOGIAL-OPH
5. Garantie totale d’emprunt accordée à SCIC HLM Essonne Habitat
6. Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 (DSUCS) 2017: rapport annuel d’emploi
7. Don de l’association Mennecy et son Histoire

III URBANISME-ENVIRONNEMENT-DEVELOPPEMENT DURABLE

Rapporteur: Anne-Marie DOUGNIAUX
8. Autorisation du conseil municipal à Monsieur Le Maire de déposer une demande de déclaration préalable concernant la modification de la clôture du Parc de la Roseraie siué 33 rue de Milly à Mennecy
9. Dénomination de voirie de la RD153D
10. Définition d’un périmètre de projet en vue de l’adoption d’un Projet Urbain Partenarial PUP – site Paul Cézanne
11. Convention de mise à disposition d’un terrain concernant le projet de création d’un relais radiotéléphonie mobile pour la société Bouygues Télécom par Cellnex – 62, boulevard Charles de Gaulle à Mennecy
12. Convention de mise à disposition d’un terrain concernant le projet de création d’un relais téléphonie mobile pour la société Bouygues Télécom par Cellnex – RD153D au complexe sportif Jean-Jacques Robert à Mennecy
13. Vente de deux places de stationnement n°14P et 15P(lots 92 et 93) situés 9-11-13 rue de la Croix Boissée à M. Philippe Rolland
14. Acquisition foncière par la commune de deux terrains soumis au droit de préemption urbain situé lieu-dit « Le Nieblet » rue Paul Cézanne à Mennecy, suite à la demande d’acquisition formulée par les propriétaires (droit de délaissement)

IV SPORTS-CULTURE-VIE ASSOCIATIVE

15. Subvention exceptionnelle à la ssociation « Douceur de Vivre » pour l’organisation de ses 15 ans
16. Subvention exceptionnelle à l’association « Ladjal Boxing Club » pour la mise en place d’un gala Kick Boxing en décembre 2018
17. Subvention à l’asscociation « Le Colibri »
18. Subvention exceptionnelle à l’association « Niobenbi » pour l’organisation du projet « Tour du Mont-Blanc »
19. Subvention à l’association Mennecy Rugby League XIII
20. Subvention à l’association « Club des ANciens »
21. Convention d’objectifs entre la commune de Mennecy et l’association « Parades et Ripostes »
Rapporteur Patrick LEGRIS
22. Subvention exceptionnelle attribuée au collège de Mennecy pour un voyage scolaire à Renningen

V PETITE ENFANCE

Rapporteur Dora DELAPORTE
23. Modifications du réglement de fonctionnement des établissements d’accueil de la petite enfance

VI TRAVAUX-AGENDA 21

24. Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux DETR – Programme 2018
25. Demande de fonds de concours auprès de la CCVE pour le petit patrimoine touristique
26. Demande de subvention auprès de l’Agence Eau Seine Normandie relative au dispositif cadre d’aide pour la mise en oeuvre des démarches zéro phyto
27. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental relative au dispositif cadre d’aide pour la mise en oeuvre des démarches zéro phyto

VII MARCHES PUBLICS

Rapporteur: Christine COLLET
28. Guide interne de la commande publique et des achats pour la ville de Mennecy

VIII PERSONNEL

Rapporteur: Xavier Dugoin
29. Demande de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour deux agents communaux
30. Création d’un poste de brigadier chef principal à temps complet
31. Création d’un poste de rédacteur territorial vacataire

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